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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS
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Aimé de Gassac
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Aimé de Gassac
SAS DU MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3189531
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Aimé de Gassac de DU MAS DAUMAS

Présentation de la marque Aimé de Gassac

Déposée le 10 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Aimé de Gassac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DU MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque Aimé de Gassac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aimé de Gassac est expirée depuis le 10 octobre 2022.

DU MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC , Crespy , Arboussas , SOL DE LANDOC , RÉSERVE DE GASSAC


SAS DU MAS DAUMAS, SAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


SAS DU MAS DAUMAS - HAUTE VALEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510644 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vin de Pays en provenance de la région du Midi de la France.